Depuis 200 ans, selon la loi française, tous les bijoux en métal précieux doivent être poinçonnés pour garantir leur authenticité. Deux poinçons sont obligatoires le poinçon de « responsabilité », c’est-à-dire celui de l’artisan bijoutier joaillier qui a fabriqué le bijou : et le poinçon de « titre » : qui garantit de la part de l’Etat que le pourcentage de métal précieux pur contenu dans le bijou correspond bien au montant légal.
Le poinçon de « titre » pour l’or, l’argent et le platine
Afin de garantir le titre du bijou, c’est-à-dire sa teneur en métal précieux pur, les services des douanes évaluent chaque pièce pour leur apposer ou non un poinçon.
Les articles de moins de 3g pour l’or et 30g pour l’argent sont dispensés de ce poinçon.
Voici un classement des principaux poinçons, en vigueur depuis 2009, pour les articles vendus neufs :
| Gros poinçon | Petit poinçon | |
| Or |
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tête d’aigle sans entourage
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| Argent |
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tête de Minerve sans entourage
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| Platine |
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tête de chien sans entourage
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La taille du poinçon, gros ou petit, correspond uniquement à la taille du poinçon apposé en fonction de la taille de la pièce.
L’origine du poinçon
Il y a en France plus de 5000 différents poinçons depuis le moyen âge.
Les débuts de cette garantie date officiellement de l’époque de Louis IX, afin d’éviter les abus liés à l’utilisation des métaux précieux. Une charte parisienne impose alors de garantir le titre de tous les ouvrages. C’est en 1460 qu’apparaissent les deux poinçons que l’on peut reconnaitre aujourd’hui : le poinçon de l’orfèvre et le poinçon de métal. A l’époque limité à l’argent d’abord, puis à l’or.
C’est avec Colbert et sa fameuse réforme que les taxes sur les métaux précieux apparaissent en 1674. On trouve alors pas moins de 4 poinçons différents sur chaque ouvrage. Les quatre poinçons pouvant changer de taille selon la taille de l’ouvrage. On parle depuis ce temps de « grosse garantie » et de « petite garantie », termes utilisés encore aujourd’hui.
La révolution française va ensuite tout bouleverser : abolition des privilèges, suppression des impôts indirects, fraudes nombreuses… De nouvelles lois sont mises en place à partir des années 1800 et sont toujours appliquées aujourd’hui. On poinçonne désormais deux fois : le poinçon de maitre, et le poinçon de titre. Les poinçons antérieurs sont annulés, et l’Etat vérifie alors gratuitement les ouvrages déjà poinçonnés pour y apposer un nouveau poinçon.
Depuis le 9 novembre 1797, sont contrôlés par poinçon obligatoirement les ouvrages en or, en argent et en platine. L’article 553 bis du code général des impôts en détaille aujourd’hui les dispositions.
Ces poinçons sont communs aux pièces de bijouterie, horlogerie, joaillerie ou orfèvrerie, et chaque pièce est contrôlée par l’Etat soit au niveau des douanes françaises, soit par des organismes agréés par les douanes, dont fait partie la société Cookson-CLAL.
